Comité de Bassin et Agence de l'eau

Description de l'organisme

BASSIN RHIN-MEUSE Direction Rhin supérieur et Ill BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE Directeur régional : François Rollin Courriel : francois.rollin@eaurmc.fr Tél : 04 26 22 31 00 - Fax : 04 26 22 31 01

Cadres institutionnels

Le Comité de bassin

Dans chaque bassin, un comité de bassin, « parlement local de l’eau », élabore une politique de gestion de l’eau conciliant les besoins du bassin avec les orienta...

Autres acteurs départementaux

D'autres acteurs interviennent au niveau départemental...

Textes de lois liés à cet organisme

Arrêté du 4 décembre 2015 portant approbation du programme pluriannuel de mesures du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de corse

Nature du texte : Textes réglementaires

Voir

Arrêté du 1er décembre 2015 portant approbation du schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin de la seine et des cours d'eau côtiers normands et arrêtant le programme pluriannuel de mesures

Nature du texte : Textes réglementaires

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Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Nature du texte : Textes réglementaires

Voir

Loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques

Nature du texte : Textes réglementaires

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Coordonnées

BASSIN RHIN-MEUSE

Route de Lessy - B.P. 19 - Rozerieulles

57161 Moulins-lès-Metz

France

Téléphone : 03 87 34 47 00

Fax : 03 87 60 49 85

Site web : http://www.eau-rhin-meuse.fr/

Email : rsi@eau-rhin-meuse.fr

Adresses supplémentaires

BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE

2-4, allée de Lodz

69363 Lyon Cedex 07

France

Délégation de BesançonLe Cadran

34, rue de la Corvée

25000 Besançon

France

Contacts

Mme Audrey Bardot

Présidente

Laurent Marcos

Directeur territorial

lmarcos@eau-rhin-meuse.fr

Départements d'intervention

Haut-Rhin (68)

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